Les données disponibles sur l’Atlas de la biodiversité communale intégré au site internet de la Ville de Blagnac constituent des données naturalistes dont l’accès est libre. Les données naturalistes sont des informations décrivant des observations de la faune, de la flore ou d’un habitat naturel.
L’Atlas de la biodiversité communale est donc un recueil de données naturalistes, au sens de l’article L. 112-3 du Code de la propriété intellectuelle, mis à disposition de la Ville de Blagnac par l’Association « Nature En Occitanie ». Il est protégé par le droit d’auteur et le droit des bases de données.
Son contenu peut être enrichi par tout utilisateur via l’outil de saisie « GeoNat’Occitanie ». Le traitement de l’ensemble des données recueillies par cet outil de saisie, et notamment les données à caractère personnel, est effectué sous la responsabilité de l’association « Nature en Occitanie » .
